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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARIANEX SYSTEMES
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DATEGEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATEGEST
ARIANEX SYSTEMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1648230
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2001

Présentation de la marque DATEGEST

Déposée le 6 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ARIANEX SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATEGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARIANEX SYSTEMES domicilié(e) 5 rue Bernard Gombert, 27301 BERNAY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN MAUREAU - France.

La marque DATEGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATEGEST est expirée depuis le 6 mars 2001.

ARIANEX SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ARIANEX SYSTEMES CONTINU UN CLASSEMENT QUI TIENT DEBOUT , ARIANEX , LES CLASS D'ARIANEX , , (Marque figurative)


ARIANEX SYSTEMES (S.A.) - 5 rue Bernard Gombert, 27301 BERNAY Cédex - France


GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Appareils et instruments électroniques de gestion de dossier. Matériel de bureau (à l'exception des meubles), classeurs, articles de classement et autres articles de papeterie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.